CC0 licence

By David Olivier

I declare the elements of this site of which I am the author - excluding texts, images and other elements authored in part or whole by other persons - to be part of the public domain, insofar as is legally permitted, through the Creative Commons CC0 public domain dedication. The same holds for all comments left by any author on this site.

CC0To the extent possible under law, David Olivier has waived all copyright and related or neighboring rights to all material displayed on his website http://david.olivier.name/ insofar as he is the author thereof. This website is published from France.

The CC0 licence, in contrast to many other “free” licences, that I retain no rights over my texts, which can be used for any purpose including commercial ones, and even without any reference to their author and without notifying me. The only restriction is that these works are non-appropriable, that is that no one can, by claiming to be their author, acquire any rights over them.

However...

... it is kind to inform me of any use made of my texts. It is ethically right to be kind, even if it is not legally obligatory.

Furthermore, my relinquishing all rights over my works does not imply that I will necessarily refrain from legal action against libelous distortions of my writings. In general I am not favourable to asking legal courts to decide on matters of opinion; however, I do not choose to give up such a possibility completely.

Why

“Intellectual property” as an unfounded concept

The concept of property is seen as a basic principle by various liberal philosophies. I do not accept this liberal vision - not least because it is founded on the belief in personal identity. However, even if I did accept it, I could not see it as extending to the so-called “intellectual property”, since by nature information is cloneable and cannot be stolen. If I make a copy of a music recording, of a picture or of a text, I deprive no one of the possession of that recording, picture or text.

Les tenants de la «propriété intellectuelle» répondent souvent qu'en copiant une œuvre de l'esprit, on prive son auteur d'un manque-à-gagner. En effet, cela est possible. Il est aussi possible que non; car rien ne dit que ne pouvant copier, par exemple, un certain morceau de musique, je serais allé l'acheter à la place. Mais surtout, cette argumentation présentant la copie comme un vol revient à accorder à l'auteur de l'œuvre un droit de propriété sur mon futur acte d'achat. Pourtant, il n'avait aucun droit sur cet acte d'achat, et ceci, même quand cet acte est certain, ou l'aurait été en l'absence de copie «pirate».

À la base de cette question, il y a le problème de la notion de «dommage». Le Code civil (article 1382) énonce que tout dommage doit être réparé. Mais un dommage n'est pas n'importe quel acte qui va à l'encontre des intérêts d'autrui. Je peux faire beaucoup de choses que d'autres préféreraient que je ne fasse pas, sans que ceux-ci puissent m'en demander réparation; à commencer par exprimer des idées qui ne plaisent pas à tout le monde. Ou encore, si je décide de ne pas acheter un certain morceau de musique, l'auteur de ce morceau ne peut pas s'en plaindre. Il en va de même si je dissuade autrui d'acheter ce morceau. De même, enfin, si je dissuade quelqu'un d'acheter de la viande de lapin.

Pourtant, lorsque l'association animaliste L214 a mené une campagne à l'encontre de la viande de lapin, le syndicat des producteurs a porté plainte... et a eu gain de cause. Voir le communiqué de L214 à cet effet.

Je ne sais pas exactement comment se définit le dommage, et quels sont ses fondements conceptuels. C'est une question importante à creuser. Je soupçonne que pour une large part il s'agit d'un concept élastique, que diverses forces économiques tentent de retailler selon leur préférence, comme dans le cas de cette action contre L214.

Should copying be allowed without restrictions?

Je pense que la règle générale devrait être: l'information peut être copiée sans restrictions; l'auteur de l'information n'a aucun droit particulier sur elle, n'étant privé d'aucune propriété par cette copie.

Mais si je n'admets pas la notion de propriété intellectuelle, je ne suis pas pour autant hostile à toute restriction aux droits des individus sur la base de l'intérêt collectif (ou d'une autre considération éthique). S'il est établi, par exemple, qu'en accordant un droit exclusif de fabrication limité dans le temps à l'auteur d'une invention, on stimulera l'innovation, il peut être juste de le faire; cela ne constitue pas un droit de propriété, mais un privilège accordé au nom d'un certain bien. S'il s'avère (on pense éventuellement à certains médicaments) que le résultat n'est pas favorable, ces droits exclusifs devraient tomber.

Je ne suis pas du tout convaincu que par exemple dans le domaine de la création artistique, les droits d'auteur actuellement accordés soient bénéfiques à la société tout entière. La question en tout cas mérite d'être posée sans présupposer que les auteurs aient un droit quel qu'il soit à ce sujet.

The case of works not produced for profit

Dans les milieux alternatifs ou d'une certaine culture du «libre», on voit fréquemment apposer aux productions intellectuelles une licence «libre», mais comportant des restrictions. Celles-ci prohibent généralement l'utilisation commerciale, et/ou imposent que soit cité l'auteur de l'œuvre.

Cela peut paraître peu de chose, mais perpétue encore l'idée selon laquelle l'auteur d'une œuvre possède un droit sur elle; c'est-à-dire, possède un droit sur les actes d'autrui.

Cela pourrait cependant se justifier s'il existait des raisons effectives rendant opportun d'imposer ces restrictions. Généralement, pourtant, ces raisons n'existent tout simplement pas.

C'est le cas pour mes textes. J'écris pour diffuser des idées. De fait, il est peu probable que quiconque envisage de s'enrichir en faisant de mes textes un usage commercial, et/ou veuille les reproduire en cachant que j'en suis l'auteur.

Do I respect the rights of others?

I do not see myself as formally bound to respect the “intellectual property” of others; I do not accept that they hold any particular rights over the information that they publish. In practice, however, I do not wish to go to jail (or to pay fines or compensation), nor do I wish to sadden people. For these reasons, I generally respect de facto the rights that people believe they have over their works.